Mentions Légales

Statuts :

Vous trouverez dans le document ci-joint, les statuts relatifs à l’association ArcENSiel     suivants :

Nom, but et objet, siège social, durée, composition, admission, adhérents/membres-cotisations, radiations, affiliation, ressources, assemblée générale ordinaire, assemblée générale extraordinaire, bureau, bureau restreint, indemnités, règlement intérieur, dissolution.

Statuts ArcENSiel Révision 14/11/2016